![]() |
![]() |
|
Mentions légalesLe FORUM SLN est un site appartenant à la société Le Nickel - SLN, société anonyme au capital de 2 107 368 000 XPF dont le siège social est à Nouméa, 2 rue Desjardins, B.P. E5 - 98848 Nouméa Cedex (Nouvelle-Calédonie) immatriculée au RCS de Nouméa sous le numéro B 050 054 002 - Code APE : 271 Y Tél : (687) 24.55.55 - Fax : 28.55.48
Directrice de publication : Florence DHIE (moderateur@sln.nc)
L´hébergeur du site est CAN'L S.A.S : 30 bis, rue de la Somme - BP 49 - 98 845 Nouméa - Nouvelle Calédonie
Le texte qui suit présente les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site "FORUM SLN". Tout visiteur du site admet en avoir pris préalablement connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une page ou un site internet tiers. Les internautes sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats.
1 - Protection des données personnelles
Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, toute personne a le droit de connaître et de contester les informations et les raisonnements utilisés dans les traitements automatisés dont les résultats lui sont opposés.
Le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites. Les données personnelles relatives aux clients recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif au site "Forum SLN" et à la société "Le Nickel-SLN".
La société pourra utiliser les coordonnées que vous avez enregistrées sur votre profil, pour vous envoyer des messages ou des courriers, par mail, téléphone et voie postale, sauf si vous l´avez refusé expressément et préalablement en décochant la case « j´accepte de recevoir des nouvelles de la SLN ».
Le Forum de la SLN conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
2 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des données présentes sur le site FORUM SLN est protégée au titre de la propriété intellectuelle par application des dispositions de l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de la Société Le Nickel-SLN et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des oeuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents partenaires.
Toute reproduction non autorisée préalablement, à titre onéreux ou non, constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et pourrait à ce titre engager votre responsabilité civile et/ou pénale.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, le nom de l´auteur et la source devront être mentionnés.
3 - Utilisation des cookies
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son système. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de ses visites ultérieures.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence de cookies et éventuellement de les refuser (cf. site des éditeurs des navigateurs pour les procédures de consultation, retrait et modification des cookies).
Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant le visiteur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de rectification.
4 - Liens hypertextes
Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre de ce site vers d'autres ressources présentes sur le réseau internet.
Le site Forum SLN peut donc proposer des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants, la SLN n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas une approbation ou un partenariat entre la SLN et ces sites. Dès lors, la SLN ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Il doit être rappelé que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles et que leurs contenus ne sauraient engager la responsabilité de la SLN.
La SLN autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers son site « FORUM SLN » sous réserve d'en faire la demande auprès du modérateur du site à l'adresse e-mail suivante : moderateur@sln.nc.
La SLN se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour supprimer le lien.
5 - Règles communes aux forums PHPBB
Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou corriger tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables. Vous consentez à ne pas poster de messages de nature injurieuse, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant ou à connotation sexuelle ou encore tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé).
L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, corriger, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion et ce, à tout moment.
En tant qu'utilisateur, vous approuvez le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données.
Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.
Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune des informations que vous aurez entrées ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans le cas où vous l'oublieriez). L´adresse e-mail sert également à vous envoyer un message si le modérateur, suivant les présentes mentions légales et la charte de modération, est contraint de refuser ou corriger votre message.
Si vous n´avez pas refusé (en décochant la case du formulaire d´inscription « j´accepte de recevoir les nouvelles de la SLN »), vous pourrez aussi recevoir par mail, des messages envoyés par la société Le Nickel.
6 - Avertissement
Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion que nous vous proposons. Les données qui y figurent ne peuvent en aucun cas être collectées ou utilisées à d'autres fins.
7 - Modérateur
"Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site (représentée par la charte de modération), ou qui serait contraire à la loi".
8 - Sanctions
Un message contraire à la charte pourra être modifié. La modification peut concerner une partie ou la totalité du message. En outre, l´utilisateur postant un message contraire à la présente charte s´expose à un bannissement temporaire du forum. Durant la durée de ce bannissement l´utilisateur ne pourra plus poster de contributions en cas de bannissement simple, et en cas de bannissement complet il ne pourra plus accéder au forum. Toute tentative de nouvelle inscription alors qu´une sanction est en cours pourra entrainer le bannissement définitif.; Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité de la SLN qui en détermine librement les modalités de fonctionnement et d'utilisation et qui peut donc prendre les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du forum de discussion. Les sanctions ont une durée maximale de un an. Un historique de vos sanctions est conservé durant la même durée. Ce dernier peut être consulté par l´ensemble des administrateurs et modérateurs du forum, et il vous est possible de le consulter directement via votre profil. En cas de litige avec un modérateur concernant une sanction, veuillez contactez la direction générale de la SLN via un message privé pour médiation (directiongenerale@sln.nc).
9 - Modifications et acceptation du présent règlement
Le règlement peut être modifié à tout moment. Un avertissement sera envoyé par e-mail à tous les membres lors de sa modification. En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus. Tout manquement à ces règlements pourra entraîner un rappel à l'ordre, l'édition ou la suppression des messages concernés. En cas de non respect de la loi française, l'administrateur se réserve le droit de déposer plainte auprès des autorités compétentes. © SLN 2007 - Mentions légales - Powered by phpBB - Photos de David Becker et Claude Beaudemoulin | ||
![]() |
![]() |